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17 resultats: «autorisation»
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J’implante une installation solaire sur mon bâtiment
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/projets-de-constructi...
…ons détaillées
Papier sur l’état de la technique « Capteurs et panneaux solaires », Swissolar
Guide pour l’autorisation
Guide pour l’autorisation
Guide relatif à la procédure d’annonce et d’autorisation des…
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Principes, autorisation et proportionnalité
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/principes-autorisatio...
… (article uniquement en allemand) de Jean-Pierre Jungo dans la revue spécialisée « Bauforum »
Principes, autorisation et proportionnalité
In jedem Kanton brennt es unterschiedlich
Des feux différents dans chaque…
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8) Installations techniques du bâtiment (chauffage, ventilation, ascenseurs et autres)
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/evaluation-dun-batime...
… conduites solaires (électriques/hydrauliques) traversent-elles la cheminée ? Vérifiez s’il existe une autorisation correspondante et si les mesures de protection incendie sont mises en œuvre correctement. Des…
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Changements d’affectation
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/changements-daffectat...
…t à une affectation purement résidentielle.
Voici comment procéder
Déterminez quelles sont les procédures d’autorisation nécessaires
En cas de changement d’affectation, un permis de construire est requis dans la…
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cat. BF du SEFRI
/fr/glossaire/term/cat-bf-du-sefri?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_ma...
Autorisation du Secrétariat d'Etat à la formation, à la recherche et à l'innovation (SEFRI) qui permet à son détenteur d'allumer des feux d'artifice de scène à l'intérieur et en plein air.
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supermarché très fréquenté
/fr/glossaire/term/supermarche-tres-frequente?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gb...
…Supermarchés situés sur les grandes plates-formes de correspondance des transports publics et disposant d’une autorisation d’ouverture dominicale. En règle générale, on peut s’attendre à une fréquentation totale moyenne…
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30.11.2022 | Comment calculer la capacité d’occupation – Forum Brandschutz
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