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36 resultats: «hôtel»
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établissements d’hébergement
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…ons de retraites et établissements médico-sociaux, maison d’arrêt personnes dépendant de l’aide de tiers [b] Hôtels, pensions et centres de vacances; personnes ne dépendant pas de l’aide de tiers [c] Etablissements…
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restaurant
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… votre entreprise doit être classée dans la catégorie Habitations, pour plus de 20 personnes, dans Hôtel, centre de vacances.
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grande famille
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… l’affectation Habitations. Si vous hébergez plus de 20 personnes, votre projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances. La condition est toutefois que les personnes ne soient pas dépendantes de l'aide…
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foyer d'étudiants
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… 20 personnes ou plus peuvent être hébergées brièvement dans le bâtiment, choisissez l'affectation Hôtel, centre de vacances.
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foyer de jour
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… votre entreprise doit être classée dans la catégorie Habitations; pour plus de 20 personnes, dans Hôtel, centre de vacances. Si les personnes ont besoin d'une aide extérieure, choisissez Hôpital, clinique,…
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centre de jour
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… votre entreprise doit être classée dans la catégorie Habitations; pour plus de 20 personnes, dans Hôtel, centre de vacances. La condition est toutefois que les personnes ne soient pas dépendantes de l'aide…
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résidences
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… l’affectation Habitations. Si vous hébergez plus de 20 personnes, votre projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances. La condition est toutefois que les personnes ne soient pas dépendantes de l'aide…
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groupements d'habitation
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… l’affectation Habitations. Si vous hébergez plus de 20 personnes, votre projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances. La condition est toutefois que les personnes ne soient pas dépendantes de l'aide…
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foyer pour enfants et adolescents
/fr/glossaire/term/foyer-pour-enfants-et-adolescents?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&am...
… l’affectation Habitations. Si vous hébergez plus de 20 personnes, votre projet est à classer sous Hôtel, centre de vacances.
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home de scouts
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… industrie. Si des personnes passent la nuit dans la cabane, choisissez l'affectation Hôtel, centre de vacances.
