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313 resultats: «bâtiment d'habitation»
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clinique de sevrage
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…Si le bâtiment ne permet d'héberger que 20 personnes ou moins, sélectionnez l’affectation Habitation. Si vous hébergez…
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cabinet de podologie
/fr/glossaire/term/cabinet-de-podologie?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossa...
…Choisissez l'affectation Bâtiments administratifs.
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institution stationnaire d'aide aux personnes dépendantes
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…Si le bâtiment ne permet d'héberger que 20 personnes ou moins, sélectionnez l’affectation Habitations. Si vous hébergez…
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entreprise spécialisée dans la construction des routes
/fr/glossaire/term/entreprise-specialisee-dans-la-construction-des-routes?tx_gbglossary_ma...
…Choisissez Bâtiments administratifs.
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foyer d'étudiants
/fr/glossaire/term/foyer-detudiants?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx_gbglossary_m...
… moins de 20 personnes peuvent être hébergées dans le bâtiment pour une courte durée, choisissez…
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entreprise de travaux publics
/fr/glossaire/term/entreprise-de-travaux-publics?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&tx...
…Choisissez Bâtiments administratifs.
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résidences
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…Si le bâtiment ne permet d'héberger que 20 personnes ou moins, sélectionnez l’affectation Habitations. Si vous hébergez…
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groupements d'habitation
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…Si le bâtiment ne permet d'héberger que 20 personnes ou moins, sélectionnez l’affectation Habitations. Si vous hébergez…
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foyer pour enfants et adolescents
/fr/glossaire/term/foyer-pour-enfants-et-adolescents?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&am...
…Si le bâtiment ne permet d'héberger que 20 personnes ou moins, sélectionnez l’affectation Habitations. Si vous…
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home spécialisé dans le dépendances
/fr/glossaire/term/home-specialise-dans-le-dependances?tx_gbglossary_main%5BbackPid%5D=29&...
…Si le bâtiment ne permet d'héberger que 20 personnes ou moins, sélectionnez l’affectation Habitations. Si vous…
