-
36 resultats: «hôtel»
-
Manifestations dans la maison de commune
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/manifestations-dans-la-maison-de-com...
…uez des lits à plus de 19 personnes, votre projet de construction correspond à une autre affectation :
Hôtel, centre de vacances, si vous louez des lits à des personnes n’ayant pas besoin de l’aide de tiers, p.…
-
jusqu’à 200 personnes
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hotel-centre-de-vacances/moins-de-11-m-de-hauteur/voies-...
…sp;m sont autorisés, à condition que le giron intérieur mesure au moins 10 cm.
Les portes des chambres d’hôtel doivent avoir une largeur d’au moins 80 cm. Elles ne doivent pas obligatoirement s’ouvrir dans le sens…
-
plus de 200 personnes
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hotel-centre-de-vacances/moins-de-11-m-de-hauteur/voies-...
…sp;m sont autorisés, à condition que le giron intérieur mesure au moins 10 cm.
Les portes des chambres d’hôtel doivent avoir une largeur d’au moins 80 cm. Elles ne doivent pas obligatoirement s’ouvrir dans le sens…
-
Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hotel-centre-de-vacances/moins-de-11-m-de-hauteur/assura...
… principe classé au degré 2 de l’assurance qualité (DAQ).
Si vous hébergez moins de 20 personnes dans votre hôtel, le bâtiment est classé au degré 1 de l’assurance qualité (QSS). Dans ce cas, l’établissement…
-
jusqu’à 200 personnes
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hotel-centre-de-vacances/entre-11-m-et-30-m-de-hauteur/v...
…Portes
Les portes des chambres d’hôtel doivent avoir une largeur d’au moins 80 cm. Elles ne doivent pas obligatoirement s’ouvrir dans le sens de la fuite.
Les portes à l’intérieur de suites d’hôtel ne doivent…
-
Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/hotel-centre-de-vacances/entre-11-m-et-30-m-de-hauteur/a...
… principe classé au degré 2 de l’assurance qualité (DAQ).
Si vous hébergez moins de 20 personnes dans votre hôtel, le bâtiment est classé au degré 1 de l’assurance qualité (DAQ). Dans ce cas, l’établissement…
-
Principes, autorisation et proportionnalité
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/principes-autorisatio...
…ion, des permis supplémentaires ou différents peuvent également être exigés, par exemple dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration ou pour les bâtiments industriels.
Que signifie « proportionné »…
-
Changements d’affectation
/fr/transformation-assainissement-et-changement-daffectation/artikel/changements-daffectat...
… nécessaire.
Des personnes dépendantes d’une aide extérieure vont-elles être hébergées ?
Si, p. ex., un hôtel change d’affectation en EMS, des exigences plus strictes doivent être satisfaites en matière de…
-
k104842_2015_12_16_Tabelle_Anforderungen_Brandschutz2015_FR.pdf
/fileadmin/kundendaten/Dokumente_Nutzungen/k104842_2015_12_16_Tabelle_Anforderungen_Brands...
… de façon permanente ou temporaire et qui dépendent de l'aide de tiers Etablissements d'hébergement [b] : hôtels, pensions, centres de vacances, etc., dans lesquels 20 personnes ou plus séjournent de façon…
-
Baudenkmaeler_Anforderungen_Brandschutz_2015_de.pdf
/fileadmin/kundendaten/Dokumente_Nutzungen/Baudenkmaeler_Anforderungen_Brandschutz_2015_de...
Brandschutz in Baudenkmälern Mindestanforderungen Brandschutz im Umbau / Schutzziele Brandschutz Hinweise zu der nachstehenden Tabelle Die in der Tabelle aufgelisteten Massnahmen gelten für normale
