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60 resultats: «exploitation»
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Méthodes de preuve
/fr/domaines-thematiques/methodes-de-preuve
… Réalisation : suivi de l’exécution. Une preuve doit être fournie en cas d’écart par rapport au concept. Exploitation : les propriétaires et les exploitants sont tenus de respecter les conditions. En cas de…
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Modifications des PPI 2015 par rapport aux PPI 2003
/fr/domaines-thematiques/revision-partielle-2017-et-ppi-2015-apercu-des-modifications/modi...
…ctives ont été intégrées. Des règles concernant des mises en service partielles, des transformations dans des exploitations actives et des systèmes d’information à commande vocale sont nouvelles.
17-15…
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Bien planifier la protection incendie
/fr/domaines-thematiques/bien-planifier-la-protection-incendie
… plans pour les sapeurs-pompiers.
DAQ1 : Pour les maisons individuelles, les bâtiments annexes, les exploitations agricoles et les bâtiments de taille réduite, l’établissement des plans de protection incendie…
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Exigences des sapeurs-pompiers
/fr/domaines-thematiques/exigences-des-sapeurs-pompiers
… efficace des sapeurs-pompiers. Pour les constructions avec une densité de circulation élevée, telles qu’exploitations de services et industrielles de grandes surfaces, installations industrielles et parking, les…
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Chargés de sécurité
/fr/domaines-thematiques/charges-de-securite
…de sécurité et de leurs suppléants doivent être définis dans un cahier des charges adapté aux conditions de l'exploitation concernée.
Chaque chargé de sécurité doit pouvoir compter sur un suppléant disposant des mêmes…
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Mesures organisationnelles
/fr/domaines-thematiques/mesures-organisationnelles
…les de protection incendie.
Selon le danger d’incendie, le nombre d’occupants, le type et la grandeur des exploitations, l’autorité de protection incendie peut demander :
d’établir des concepts et des plans…
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Dispositions juridiques
/fr/a-propos-dheureka/translate-to-franzoesisch-rechtliche-bestimmungen
…e e-mail et numéro de téléphone). Les données sont traitées par les Assurances immobilières concernées pour l’exploitation de la plate-forme. Elles ne font l’objet d’aucun autre traitement, par exemple à des fins de…
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Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/theatre-cinema/entre-11-m-et-30-m-de-hauteur/assurance-q...
… des plans de protection incendie dans les maisons individuelles, les bâtiments annexes, les bâtiments d'exploitations agricoles et les bâtiments de petites dimensions uniquement si l'autorité de protection…
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Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/theatre-cinema/moins-de-11-m-de-hauteur/assurance-qualit...
… des plans de protection incendie dans les maisons individuelles, les bâtiments annexes, les bâtiments d'exploitations agricoles et les bâtiments de petites dimensions uniquement si l'autorité de protection…
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Assurance qualité
/fr/exigence-dutilisation/artikel/theatre-cinema/max-2-etages/assurance-qualite
… des plans de protection incendie dans les maisons individuelles, les bâtiments annexes, les bâtiments d'exploitations agricoles et les bâtiments de petites dimensions uniquement si l'autorité de protection…
