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313 resultats: «bâtiment d'habitation»
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Garde des enfants à l’école
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/garde-des-enfants-a-lecole
… de classe en une même unité d’utilisation.
Géométrie du bâtiment
Le bâtiment mesure 9.60 m de hauteur, ce…
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Manifestations dans la maison de commune
/fr/exigence-dutilisation/artikel/affectations-mixtes/manifestations-dans-la-maison-de-com...
…Manifestations dans la maison de commune
Le bâtiment de l’administration communale doit désormais accueillir des…
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Exigences posées aux bâtiments
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/exigences-posees-aux-batiments
…Exigences posées aux bâtiments
Bâtiments d’habitation
Pour des bâtiments d’habitation situés dans une exploitation…
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Compartiments et murs coupe-feu
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/distances-de-securite-incendie-et-compartime...
… la surface connexe de compartiments coupe-feu de bâtiments utilisés pour l'agriculture ne doit pas excéder…
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Bâtiments annexes
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/batiments-annexes
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Comme les bâtiments auxiliaires s'appliquentdes constructions d'un seul niveau :
avec une surface au sol de…
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L’essentiel en bref
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/lessentiel-en-bref
…L’essentiel en bref
On entend par « bâtiments agricoles » des bâtiments et installations servant à…
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Accès pour les sapeurs-pompiers
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/acces-pour-les-sapeurs-pompiers
…Accès pour les sapeurs-pompiers
Les installations et les bâtiments agricoles doivent en tout temps être accessibles…
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Foin, paille et céréales
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/foin-paille-et-cereales
…être hachée qu'à l'air libre, à une distance suffisante des bâtiments et des autres ouvrages.
Après avoir été hachés…
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Extincteurs et postes incendie
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/extincteurs-et-postes-incendie
… à tout moment. Le propriétaire ou l'utilisateur d'un bâtiment est responsable de s'assurer que les postes…
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Distances de sécurité incendie
/fr/exigence-dutilisation/artikel/agriculture/distances-de-securite-incendie-et-compartime...
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Cette réglementation est également valable pour les bâtiments à plusieurs étages, tels que les galeries ou les…
